REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
MAIRIE DE VILLAMPUY
SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2008
L’an deux mil huit, le mardi dix-huit novembre, à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Villampuy se sont réunis dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Mr LHOPITEAU Vincent, Maire.
Etaient présents : Mrs LHOPITEAU V - DAVIAU R - LEGRAND E - LEDUC S - BOREY J - GAUCHARD JM
Mmes SANTERRE MR - BOUCHER M - HUGUET D – RENOULT L - LAURENT P
Secrétaire : Monsieur LEGRAND Emmanuel
La séance est ouverte à 20h30.
CCAS
Mr le Maire fait part au conseil qu’il faut modifier le nombre de membres du conseil d’administration et le ramener à quatre ainsi que le nombre de membres hors conseil.
Mr le Maire rappelle que les membres élus du Conseil sont :
SANTERRE Marie-Rose
LAURENT Patricia
BOUCHER Michèle
RENOULT Lydia
Et que les membres hors Conseil sont :
SANTERRE Mireille
BOIS Yvette
LEMAIRE Irène
LANGLOIS Laure
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte :
La modification et demande que les anciennes personnes du bureau soient prévenues
CHEMIN DE PAREAU
Mr le Maire fait part au conseil qu’il s’est renseigner du tarif auprès d’un Huissier pour faire constater les limites du chemin de Pareau et que ce montant peut varier entre 150 à 200€.
Qu’un Géomètre ne se déplacera pour ce type de démarche.
Le conseil Municipal, après avoir délibéré, demande si l’assurance juridique pourrait prendre en charge ces frais.
Mr le Maire prend note de la démarche à entreprendre.
DEFIBRILLATEUR AUTOMATIQUE
Mr le Maire fait part au Conseil qu’une réunion d’infos aura lieu le 28 novembre dans le Nord de l’Eure et Loir et qu’il y participera.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de prévoir l’investissement au budget 2009
EMPRUNT
Mr le Maire fait part au conseil que pour financer les investissements prévus au budget ,il est nécessaire de recourir à l’emprunt.
Il fait part également qu’il a démarché auprès des banques Crédit Mutuel et Crédit Agricole afin d’obtenir des comparatifs sur les propositions finançières.
Après délibération ,le Conseil, décide :
- Que l’offre du Crédit Agricole répond aux attentes de la Commune
- Qu’un emprunt de 20 000€ va être contracté à savoir :
20 000€ pour une durée de 7 ans au taux fixe de 4.64%
- Que le Conseil Municipal confère toutes délégations utiles à Mr le Maire pour la réalisation de l’emprunt ,la signature des contrats et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement.
PARKING DE LA SALLE DES FETES
Mr le Maire fait part au Conseil que les travaux du parking vont être repoussés au printemps et que la subvention n’est pas remise en cause.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :
De retarder les travaux.
SOUS-PREFECTURE
Mr le Maire donne lecture du courrier de la sous-préfecture qui le convie à une réunion de travail le Mardi 16 décembre à 15 heures afin d’analyser la situation finançière de la Commune.
MODIFICATION STATUTAIRE DE LA COM COM
Mr le Maire donne lecture des modifications statutaires de la COM-COM comme suit :
Protection et mise en valeur de l’environnement à Supprimer « valorisation des boues des stations d’épuration »
Action Sociale à Ajouter « Actions en faveur de l’emploi et de l’insertion des jeunes ; participation a la mission locale ouest et sud de l’Eure et Loir »
Le conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :
D’accepter les modifications statutaires.
SIRP
Suite au changement de secrétariat, les statuts du Syndicat doivent être modifiés afin de fixer le siège social à Villampuy.
Le conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte la modification de statut.
JOURNAL MUNICIPAL
Patricia LAURENT fait part du contenu du bulletin municipal qui sera distribué dans chaque foyer et également qu’il faut donner un titre au bulletin.
Pour cela, elle fait 2 propositions :
- Le Lien de Villampuy
- La Gazette de Villampuy
Le conseil Municipal, après avoir délibéré , choisit :
- Le Lien de Villampuy
COURRIER
Mr le Maire donne lecture de divers courriers :
Le recensement des animations « Route du Blé 2009 » pour le Pays Dunois
La modification de jour de collecte pour le Sictom
Le courrier de remerciements pour la subvention accordée à l’Amicale des Sapeurs Pompiers
MATERIEL DE LA SALLE DES FETES
Mr le Maire propose qu’une liste du matériel de la salle des fêtes soit établie.
Le matériel nécessaire sera mis à disposition uniquement pour la location et un état des lieux sera fait afin de vérifier la liste des articles de la salle avant de rendre la caution.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte la proposition.
COLUMBARIUM
Une étude d’aménagement de columbarium est demandée par le Conseil.
Mr le Maire se renseigne sur la réglementation de la surface pour déterminer l’emplacement.
Ce projet est à l’étude pour 2009.
QUESTIONS DIVERSES
Chauffe-plat à vérifier la quantité de grilles après utilisation
Sté Viaud àà contacter pour vente de tables d’occasion
Sté Allézy à attente devis pour réparation de la tondeuse
Lumières à revoir les horaires
Prévenir le Conseil Général qu’un panneau « passage piétons » est couché route Nationale
CCAS à prévoir une réunion
Réfléchir aux investissements 2009
Emmanuel LEGRAND fait part au Conseil de l’achat d’un car scolaire pour le SIRP.
La séance est levée à 22 heures 30
Le Maire, Le Secrétaire, et les membres ont signé,
